Les utilisateurs du site de Isocel Telecom s'engagent à respecter un ensemble de règles de bonne conduite.

L'accès aux références bibliographiques et au texte intégral est libre et gratuit.Les internautes peuvent rechercher et / ou feuilleter l'intégralité des informations diffusées sur le site.

• Les utilisateurs du site Internet de Isocel Telecom peuvent télécharger et imprimer pour leur usage privé les documents et textes qu'ils souhaitent dans la mesure où ils poursuivent des fins de recherche, d'étude ou de formation.
• Il est strictement interdit d'exploiter de façon commerciale et publicitaire le contenu du site.
• Il est interdit d'imprimer et de diffuser massivement le contenu du site sans l'accord de Isocel Telecom.
• Il est interdit de modifier quelque contenu que ce soit disponible sur le site de Isocel Telecom. En particulier, les mentions de copyright doivent toujours être associées aux données qu'elles recouvrent, que ce soit lors de copies, de transmission ou d'impression de ces données.

Le site de Isocel Telecom autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu dans la mesure où ils ne portent pas préjudice à l'image de Isocel Telecom dans l'esprit du public. Il est permis d'établir des liens vers les pages du site aux formats : html, php, xml sous réserve de :

• ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de Isocel Telecom ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
• ne pas faire de lien sur les documents ( sous quelques format que ce soit ), qui ne permettent pas à l'utilisateur de prendre connaissance des ces conditions d'utilisation.

4. Liens vers d'autre sites

Le site de Isocel Telecom inclut des liens hypertextes vers des sites tiers sans toutefois que la responsabilité de Isocel Telecom ne puisse à quelque titre que ce soit être engagée en raison de leur contenu et notamment des publicités, produits, services et/ou tout autre matériel disponibles sur et à partir desdits sites tiers.

• Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
• Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Données statistiques
Dans un souci constant d'amélioration du site, Isocel Telecom collecte, à partir des données de connexion, un certain nombre de données statistiques (nombre de pages vues, activité des utilisateurs du portail, fréquence des retours..) qui sont autant de traces des parcours effectués sur le portail. Au-delà du temps nécessaire à l'exploitation statistique, les adresses IP relatives aux consultations effectuées sont effacées.

Certaines informations fournies dans les formulaires en ligne sont obligatoires. L'utilisateur peut exercer son droit d'accès aux informations et le cas échéant son droit de rectification en écrivant à l'adresse suivante :

Isocel Telecom
Tél. +229 21 31 20 11
Fax. +229 21 31 62 12
01 B. P. 3366 Cotonou
République du Bénin

Les informations mises en ligne sur le site ne sauraient entraîner la responsabilité de Isocel Telecom du fait d'éventuelles erreurs ou inexactitudes. L'utilisateur du site de Isocel Telecom est invité à signaler les erreurs constatées.

Isocel Telecom ne garantit pas la permanence des services.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Isocel Telecom ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment - mais non limitativement - : pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers.

Isocel Telecom se réserve la possibilité, lorsqu'il le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis ni indemnité quelconques. Isocel Telecom ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à l'encontre d'un utilisateur ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.